Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARCHIBAT ASSISTANCE
NOEL Dominique

Numéro de dépôt :
1528058
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1998
A ARCHIBAT ASSISTANCE de NOEL Dominique

Présentation de la marque A ARCHIBAT ASSISTANCE

Déposée le 21 janvier 1988 par NOEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ARCHIBAT ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL Dominique, domicilié(e) 13 rue de Thorigny, 75003 Paris - France.

La marque A ARCHIBAT ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARCHIBAT ASSISTANCE est expirée depuis le 21 janvier 1998.

NOEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AS AN ANGEL , CLUSTER DATA , AB ArchiBat service , A ARCHIBAT CONSEIL , MON AGENT VIRTUEL , LE PICOTIN , ISEA L'Objet Publicitaire , AB L'ATELIER ARCHIBAT , AB Club ArchiBat , A CLUB ARCHIBAT


NOEL Dominique - 13 rue de Thorigny, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, plus particulièrement l'aide dans l'exploitation d'entreprises du domaine de l'architecture, du batiment et de l'informatique